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Marques déposées par monsieur François CANARD
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CHARLES FASSOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES FASSOT
Monsieur François CANARD

Numéro de dépôt :
1240558
Date de dépôt :
11/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2003

Présentation de la marque CHARLES FASSOT

Déposée le 11 juillet 1983 par monsieur François CANARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES FASSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François CANARD domicilié(e) 13, rue Nationale, 51500 LUDES (dossier no 2013664) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP domicilié(e) (dossier no 2013664) - France.

La marque CHARLES FASSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES FASSOT est expirée depuis le 11 juillet 2003.

François CANARD a également déposé les autres marques suivantes : PAÏDIÀ , JEAN MARIE GEORGELIN


Monsieur François CANARD - 13, rue Nationale, 51500 LUDES (dossier no 2013664) - France


LERNER & BRULLE SCP - (dossier no 2013664) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1993 n°2013664 - Publication au BOPI 1993-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Vins, spiritueux et liqueurs.